Conditions d'utilisation

Dernière mise à jour : novembre 2026

Ébauche. Ces conditions sont un point de départ. Relisez-les, et faites-les vérifier au besoin, avant de les publier. Supprimez cet encadré quand elles seront finales.

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1. L'app

BibleNotes vous permet de lire l'ESV, d'annoter le texte et de garder des notes. Les fonctionnalités d'étude personnelle sont gratuites. Les groupes d'étude sont offerts avec BibleNotes Connect, un abonnement à renouvellement automatique.

2. BibleNotes Connect

  • Les groupes d'étude nécessitent un abonnement BibleNotes Connect actif pour chaque membre.
  • Le paiement est porté à votre compte Apple lorsque vous confirmez l'achat, ou à la fin d'un essai gratuit.
  • Votre abonnement se renouvelle automatiquement, sauf si vous l'annulez au moins 24 heures avant la fin de la période en cours. Le renouvellement est porté à votre compte dans les 24 heures précédant la fin de la période.
  • Vous pouvez gérer ou annuler BibleNotes Connect dans les réglages de votre compte Apple, dans l'App Store.
  • Toute partie inutilisée d'un essai gratuit est perdue lorsque vous achetez un abonnement.

3. Règles de la communauté

Aucun contenu répréhensible ni aucun comportement abusif ne sont tolérés. Dans les groupes d'étude, vous vous engagez à ne pas publier de contenu :

  • haineux, harcelant, menaçant ou intimidant;
  • sexuellement explicite, violent ou autrement répréhensible;
  • illégal, ou qui porte atteinte aux droits d'autrui;
  • de pourriel ou de publicité.

Vous pouvez signaler du contenu et bloquer des utilisateurs dans l'app. Nous examinons les signalements dans les 24 heures et pouvons retirer du contenu et désactiver le compte des utilisateurs qui enfreignent ces règles.

4. Votre contenu

Les notes et les commentaires que vous écrivez vous appartiennent. En publiant dans un groupe, vous permettez à BibleNotes de conserver ce contenu et de le montrer aux membres de ce groupe. Vous êtes responsable de ce que vous publiez.

5. Texte biblique

Le texte de l'ESV est © 2001 Crossway, un ministère d'édition de Good News Publishers, et est utilisé avec permission. Tous droits réservés. Vous ne pouvez pas copier le texte de l'ESV hors de l'app, sauf dans la mesure permise par Crossway.

6. Fermeture de votre compte

Vous pouvez supprimer votre compte de groupe d'étude en tout temps dans l'app, sous Settings → Delete Account. Nous pouvons suspendre les comptes qui enfreignent ces conditions.

7. Avis de non-responsabilité

BibleNotes est fourni « tel quel ». Nous travaillons à le rendre fiable, mais ne pouvons pas promettre qu'il sera toujours disponible ou exempt d'erreurs. Dans la mesure permise par la loi, nous ne sommes pas responsables des pertes indirectes ou consécutives découlant de votre utilisation de l'app.

8. Modifications

Nous pouvons mettre à jour ces conditions. Le cas échéant, nous changerons la date en haut de cette page. Continuer à utiliser BibleNotes signifie que vous acceptez les conditions mises à jour.

9. Nous joindre

Des questions sur ces conditions? Écrivez à support@biblenotes.ca.